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Marques déposées par la société ETS DU PELOUX
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Accents du Rhône
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Accents du Rhône
ETS DU PELOUX

Numéro de dépôt :
3300091
Date de dépôt :
28/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Accents du Rhône de ETS DU PELOUX

Présentation de la marque Accents du Rhône

Déposée le 28 juin 2004 par la société ETS DU PELOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Accents du Rhône »

Le déposant est la société ETS DU PELOUX domicilié(e) RN 7 QUARTIER LA BARRADE,84350 COURTHEZON - 84350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 662 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jérôme SEGUIN ETS DU PELOUX domicilié(e) RN 7 QUARTIER LA BARRADE,84350 COURTHEZON - 84350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETS DU PELOUX a également déposé les autres marques suivantes : UV UGNI VIOGNIER du peloux , CAVE PONT DE CRILLON , BELMONT , CAVE DE SERRES CAVE VINICOLE DE SERRES. , CAVE DES BOSQUETS , MC Merlot CARIGNAN du Peloux , PISTILOU , LE PONT D'AVIGNON , GC Grenache Cinsault du Peloux , Vignobles du Peloux


ETS DU PELOUX - RN 7 QUARTIER LA BARRADE,84350 COURTHEZON - 84350 - France - SIREN 572662017


Mr Jérôme SEGUIN ETS DU PELOUX - RN 7 QUARTIER LA BARRADE,84350 COURTHEZON - 84350 - France


Inscription le 15 novembre 2004 - retrait total n°402666 - Publication au BOPI 2004-11-15

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Vins d'appellation d'origine contrôlée.